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Conditions générales – Offres promotionnelles

Sur cette page, vous pouvez trouver et lire les conditions générales qui s'appliquent aux offres promotionnelles. Veuillez lire ces conditions, ainsi que nos autres conditions et notre Politique de confidentialité, que vous trouverez ici, car elles contiennent des informations et des restrictions sur la disponibilité de nos offres promotionnelles et des informations sur ce qui se passera après la fin de l'offre promotionnelle.

1. Introduction

Les offres promotionnelles de One.com (chacune étant une « Offre promotionnelle ») sont mises à disposition par One.com Group AB (One.com) sous réserve des conditions ordinaires (« Conditions de One.com ») et des présentes conditions générales (les « Conditions de l'offre promotionnelle »).

Chaque Offre promotionnelle est mise à disposition en relation avec un formulaire d'abonnement (tel que défini dans les Conditions de One.com), sous réserve de l'offre telle qu'annoncée (le « Service »).

Pour toute Offre promotionnelle, en cas d'incohérence entre les présentes Conditions de l'Offre promotionnelle et les Conditions de One.com, les présentes Conditions de l'offre promotionnelle prévaudront.

2. L'Offre promotionnelle

Chaque Offre promotionnelle donne accès au Service annoncé :

a) au prix annoncé (le cas échéant) ; et

b) pendant une période initiale de lancement, telle que décrite à l'article 5 des présentes conditions, à compter du moment où vous confirmez votre acceptation de l'Offre promotionnelle annoncée en soumettant des informations de paiement valides et acceptées par One.com (la « Période promotionnelle »).

En soumettant vos informations de paiement, vous (i) confirmez votre acceptation de l'Offre promotionnelle annoncée, (ii) acceptez les présentes Conditions de l'offre promotionnelle et (iii) reconnaissez et acceptez les Conditions de One.com. Toutes les informations recueillies par One.com dans le cadre d'une Offre promotionnelle seront traitées et utilisées conformément à notre Politique de confidentialité. Sauf indication contraire, les Offres promotionnelles ne permettent pas ou ne fournissent pas d'accès à des produits (y compris des logiciels) ou services tiers.

3. Éligibilité

Pour pouvoir bénéficier d'une Offre promotionnelle, les utilisateurs doivent remplir toutes les conditions suivantes (chacun étant un « Utilisateur éligible ») :

a) À moins que vous ne souscriviez à une Offre promotionnelle annoncée comme disponible pour les anciens abonnés à un Service, vous devez être un nouvel abonné à toutes les formes de service et ne pas avoir souscrit ou accepté un essai d'un Service à un moment quelconque dans le passé.

b) Si vous souscrivez à une Offre promotionnelle annoncée comme étant réservée aux anciens abonnés d'un Service, vous devez avoir été un abonné du Service concerné (tel qu'annoncé) dont l'abonnement a expiré avant la date annoncée.

c) Sauf indication contraire, vous devez fournir à One.com un mode de paiement valide et courant, approuvé par One.com.

d) Conditions d'éligibilité supplémentaires (le cas échéant) telles qu'annoncées de temps à autre en relation avec une Offre promotionnelle.

Les utilisateurs éligibles peuvent accepter une Offre promotionnelle une fois - les utilisateurs précédents ne peuvent pas bénéficier à nouveau de l'offre.

4. Disponibilité

Une Offre promotionnelle doit être acceptée avant la date d'expiration applicable annoncée, le cas échéant. Sauf si la loi l'interdit, One.com se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à une Offre promotionnelle à tout moment et pour quelque raison que ce soit, auquel cas nous n'accepterons pas de souscriptions ultérieures à l'Offre promotionnelle.

Pour éviter toute utilisation abusive de nos activités promotionnelles, nous nous réservons le droit de limiter les offres à 10 produits à prix réduit par client. Passée cette limite de quantité, les produits seront facturés aux prix catalogue sans remise.

5. Durée et annulation

Dans le cas d'une Offre promotionnelle, la Période promotionnelle correspondante se poursuivra pendant la période annoncée, sous réserve de la section 2 ci-dessus.

À moins que vous n'annuliez une Offre promotionnelle avant la fin de la Période promotionnelle, vous deviendrez automatiquement un abonné récurrent au type de Service auquel vous avez choisi de souscrire dans le cadre de l'Offre promotionnelle et le mode de paiement que vous avez fourni sera automatiquement facturé au prix de l'abonnement alors en vigueur. Toutes les fonctions à durée limitée de ce Service seront réduites de la durée de la Période promotionnelle.

Par exemple, si une Offre promotionnelle comprend une condition d'abonnement à un domaine de douze (12) mois et que cette Offre promotionnelle est valable pendant trois (3) mois, votre abonnement à la fois au domaine et au Service sera renouvelé à la fin de la Période promotionnelle pour neuf (9) mois supplémentaires au prix alors en vigueur.

Si vous annulez une Offre promotionnelle pendant la Période promotionnelle, vous perdrez l'accès au Service et à votre compte, et toute information ou donnée hébergée chez One.com sera supprimée, à la fin de la Période promotionnelle. Pour annuler, vous devez vous connecter à votre compte en utilisant le Panneau de contrôle et suivre les instructions. En outre, des frais peuvent s'appliquer après la Période promotionnelle pour maintenir tout domaine enregistré par vous dans le cadre du Service.