Date dâentrĂ©e en vigueur : 16 septembre 2026
Sâapplique Ă : Toutes les offres commercialisĂ©es par one.com avec un espace de stockage ou une capacitĂ© de messagerie « illimitĂ©s », y compris les offres Website Builder, hĂ©bergement, messagerie et options complĂ©mentaires associĂ©es (notamment lâoption Email Unlimited).
La prĂ©sente Politique dâUtilisation Equitable dĂ©finit les rĂšgles dâutilisation de lâespace de stockage et des comptes de messagerie inclus dans les offres one.com commercialisĂ©es comme « illimitĂ©es ». Elle sâapplique Ă toutes les catĂ©gories de produits. Son objectif est de garantir un service fiable et Ă©quitable pour tous les clients et de prĂ©venir toute utilisation abusive des services de stockage et de messagerie.
Utilisation gĂ©nĂ©rale : Les offres one.com avec stockage ou messagerie illimitĂ©s sont destinĂ©es Ă une utilisation normale par les particuliers et les petites entreprises. Une utilisation qui dĂ©passe largement ce qui peut raisonnablement ĂȘtre attendu de ce type de client peut ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme abusive au regard des prĂ©sentes conditions dâutilisation Ă©quitable.
Allocation standard :
Chaque offre Website Builder comprend 200 Go dâespace de stockage web comme rĂ©fĂ©rence dans le cadre de lâutilisation Ă©quitable.
Les clients ayant souscrit Ă lâoption Email Unlimited bĂ©nĂ©ficient Ă©galement de 200 Go de stockage pour leurs e-mails, avec la possibilitĂ© dâajouter 100 Go supplĂ©mentaires par an si nĂ©cessaire.
Chaque offre de messagerie comprend jusquâĂ 500 comptes de messagerie par contrat dans le cadre de lâutilisation Ă©quitable. Si vous avez Ă la fois une offre Website Builder et une offre de messagerie, les seuils de rĂ©fĂ©rence sâappliquent sĂ©parĂ©ment : 200 Go dâespace de stockage web et 200 Go dâespace de stockage pour les e-mails, soit 400 Go au total.
DĂ©passement de lâallocation :
La limite de 200 Go (ou de 400 Go au total, le cas échéant) est conçue pour répondre aux besoins de la grande majorité de nos clients.
one.com suit lâutilisation de lâespace de stockage et des comptes de messagerie. Si elle dĂ©passe rĂ©guliĂšrement ces limites, nous pouvons contacter le client pour mieux comprendre ses besoins.
Exception pour les besoins professionnels :
Lorsquâun client justifie dâun besoin lĂ©gitime dâespace de stockage ou de comptes de messagerie supplĂ©mentaires pour le fonctionnement normal de son site web ou de son service de messagerie, one.com peut, Ă sa seule discrĂ©tion, lui accorder des ressources supplĂ©mentaires sur demande. Lâespace de stockage et les comptes de messagerie supplĂ©mentaires sont exclusivement destinĂ©s aux donnĂ©es nĂ©cessaires au fonctionnement et Ă lâaffichage du site web ou du service de messagerie du client.
Les activités suivantes ne sont pas considérées comme une utilisation équitable et peuvent entraßner une suspension ou une restriction du service :
Utiliser principalement lâespace de stockage pour des sauvegardes, des archives ou le stockage de fichiers multimĂ©dias sans lien avec le site web ou le service de messagerie.
Héberger des services de distribution de fichiers, comme des vastes référentiels de logiciels, services de partage de fichiers pair à pair ou réseaux de diffusion de contenu (CDN).
CrĂ©er plus de 500 comptes de messagerie pour un mĂȘme abonnement, au-delĂ de ce qui est nĂ©cessaire aux besoins habituels dâune petite entreprise ou dâun usage personnel.
Toute activité susceptible de compromettre la stabilité ou la sécurité de la plateforme.
one.com se rĂ©serve le droit de contrĂŽler et de vĂ©rifier lâutilisation de lâespace de stockage et des comptes de messagerie afin de sâassurer du respect de la prĂ©sente politique. Ces contrĂŽles sont effectuĂ©s sans accĂ©der aux destinataires, aux objets ni au contenu de vos e-mails.
Les clients dont lâutilisation dĂ©passe les limites prĂ©vues dans le cadre de lâutilisation Ă©quitable peuvent ĂȘtre invitĂ©s Ă rĂ©duire leur utilisation, Ă passer Ă une offre adaptĂ©e ou Ă justifier ce dĂ©passement.
Une utilisation excessive ou dĂ©raisonnable qui se poursuit dans le temps peut entraĂźner une restriction, suspension ou rĂ©siliation du service, conformĂ©ment aux Conditions GĂ©nĂ©rales. one.com peut Ă©galement modifier la prĂ©sente Politique dâUtilisation Equitable de temps Ă autre.
La derniĂšre version est toujours disponible sur le site web de one.com.
Les modifications prennent effet dĂšs leur publication.
La prĂ©sente Politique dâUtilisation Equitable est Ă©tablie en anglais. one.com peut Ă©galement la mettre Ă disposition dans dâautres langues. Les versions dans une autre langue sont fournies Ă titre indicatif uniquement. En cas de litige ou de divergence entre la version anglaise de la prĂ©sente Politique dâUtilisation Equitable et sa traduction, la version anglaise prĂ©vaut.
